Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site Demo 410 Gone. En utilisant le Site et en passant une commande, vous acceptez les présentes CGV sans réserve.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions se produisent dans cette présentation, notre responsabilité ne pourra être engagée. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
La commande est validée lorsque le paiement est effectué et confirmé. Vous recevrez un email de confirmation récapitulant les détails de votre commande. Nous nous réservons le droit de refuser une commande en cas de litige existant avec l'acheteur, de non-paiement total ou partiel d'une commande précédente, ou pour toute autre raison légitime.
5. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen de paiement accepté par le Site. Les transactions sont sécurisées grâce à un protocole de cryptage. Le montant total de la commande est débité au moment de la validation de la commande.
6. Livraison
Les conditions de livraison sont détaillées sur notre page Conditions de Livraison. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et du transporteur.
7. Rétractation et Retours
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation et retourner le produit pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Pour plus d'informations, consultez notre page "Retours et Échanges".
8. Garanties et Responsabilités
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés.
9. Données Personnelles
Les informations recueillies sur le Site sont nécessaires pour le traitement de votre commande. Elles sont traitées avec la plus grande confidentialité. Pour plus de détails, consultez notre Politique de Confidentialité.
10. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du Site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de [Nom de votre site e-commerce].
11. Litiges et Droit Applicable
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
12. Contact
Pour toute question concernant nos CGV, veuillez nous contacter :
- Email : support@votre-site.com
- Téléphone : +33 1 23 45 67 89
- Adresse : 123 Rue de l'Ecommerce, 75001 Paris, France
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